TEXTES OFFICIELS
è TEXTES OFFICIELS è La loi du 30 juin 75 è Intégration scolaire èCLIS è UPI è SESSAD è Santé mentale è Autisme et intégration scolaire è Troubles du langage è CCPE et CCSD è Nomenclature des handicaps è AVS - Auxiliaires de Vie Scolaire è Code de l'éducation
Nous ne présentons dans cette page que les textes fondamentaux qui concernent directement l'objet de ce site, à savoir l'intégration scolaire, et nous en publions les extraits auxquels nous faisons référence. D'autres sites se sont donnés pour mission de recenser de manière exhaustive les textes de l'AIS, nous les en remercions et nous n'hésitons pas à les utiliser : http://daniel.calin.free.fr/textoff.html http://perso.club-internet/tberthou http://www.chez.com/stockdoc et le site du bulletin officiel de l'éducation nationale : http://www.education.gouv.fr/botexte
	è Orientation et prise en charge des enfants et des dadolescentshandicapés La loi n° 75-534 du 30 juin 1975 La loi d'orientation en faveur des personnes handicapées è INTÉGRATION SCOLAIRE Circ. n° 91-302 du 18 nov. 1991 Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés è CLIS - Classes d'Intégration scolaire Circ. n°2002-113 du 30 avril 2002 Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré Circ. n°91-304 du 18 nov. 1991 Scolarisation des enfants handicapés à l'école primaire (CLIS) è UPI - Unités Pédagogiques d'intégration Circ. n° 2001-035 du 21-2-2001 Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI) è LES SESSAD - Services d'éducation spécialisée et de soins à domicile Décret n° 89-798 du 27 oct. 1989 et Annexe XXIV au Décret n° 89-798 du 27 oct. 1989 Circulaire n° 89-17 du 30 octobre 1989 Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale è SANTÉ MENTALE et INTÉGRATION SCOLAIRE Circulaire n° 70 du 11 décembre 1992 Orientations de la politique de santé mentale en faveur des enfants et adolescents Ministère de la santé et de l'action humanitaire è ENFANTS ET ADOLESCENTS AUTISTES Circulaire n° 95-12 du 27 avril 1995 Prise en charge des enfants, adolescents et adultes autistes è TROUBLES DU LANGAGE ORAL ET ÉCRIT - DYSPHASIE - DYSLEXIE Circulaire du 31 janvier 2002 Plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit è CCPE et CCSD Circ. n° 91-302 du 18 nov. 1991 Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés è NOMENCLATURE DES HANDICAPS Arrêté du 9 janvier 1989 Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages è LES AUXILIAIRES DE VIE SCOLAIRE Circ. n°2002-113 du 30 avril 2002 Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré è AUTRES TEXTES auxquels il est fait référence dans ce site Annexe à l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 Code de l'éducation